Pascal Desrousseaux

De: Desrousseaux (Pascal, Vincent)
administrateur principal à la direction de la législation et du contrôle au Sénat ; 16 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000025789227(source JORF)
nomination
03 Mai 201203/05/2012
De: Pascal Desrousseaux
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
30 novembre 2006
5. Au siège de rapporteur extérieur à temps plein
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000021373883(source JORF)
élection
04 Décembre 200904/12/2009
De: Desrousseaux (Pascal)
administrateur principal, commission des finances, Sénat
Objet:
anciens auditeurs de la troisième promotion du cycle des hautes études pour le développement économique (session 2006)
JORFTEXT000000241472(source JORF)
nomination
21 Octobre 200621/10/2006